Conférence des Parties – Conference of Parties (COP)
Il s’agit de l’organe suprême de la Convention. Elle "fait régulièrement le point de l’application de la Convention et de tous les autres instruments juridiques connexes qu’elle pourrait adopter et prend, dans les limites de son mandat, les décisions nécessaires pour favoriser l’application effective de la Convention." (art 7.2 de la Convention-cadre).
Gaz à effet de serre (GES)
Constituants gazeux de l’atmosphère, tant naturels qu’anthropiques, qui absorbent et réemettent le rayonnement infrarouge." (art 1.5 de la Convention-cadre) Les gaz à effet de serre concernés par les négociations sur le changement climatique sont cités dans l’Annexe A du Protocole de Kyoto : Le dioxyde de carbone (CO2), le méthane (CH4), l’oxyde nitreux (N2O), les hydrofluorocarbones (HFC), les hydrocarbures perfluorés (HFC) et l’hexafluorure de soufre (SF6).
En quantité et du fait de sa longue durée de vie dans l’atmosphère, le gaz carbonique est le principal gaz à effet de serre, c’est pourquoi les émissions de GES sont calculées en "équivalent CO2".

GIEC (Groupe intergouvernemental (d’experts) sur l’évolution du climat)
En anglais : Intergovernmental Panel on Climate Change (IPCC). Le GIEC a été fondé en 1988 par l’Organisation Météorologique Mondiale et le Programme des Nations unies pour l’Environnement. Il joue un rôle central dans les négociations internationales sur le changement climatique. Sa mission est de rassembler des données scientifiques, techniques et socio-économiques pertinentes afin d’envisager les risques des changements climatiques liés aux activités humaines. Il doit également formuler et évaluer des stratégies possibles de prévention et d’adaptation. Il a publié son premier rapport en 1990. Mis à jour en 1992, ce rapport a servi de base à la négociation de la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques, convention adoptée à Rio de Janeiro en juin 1992. Son deuxième rapport a été publié en 1995 et son troisième rapport a été rendu public en 2001
Protocole de Kyoto
Adopté en décembre 1997, ce protocole à la convention-cadre des Nations unies sur le changement climatique (CCNUCC) met en lumière la nouvelle attitude de la communauté internationale face au phénomène du changement climatique. En effet, en vertu de ce protocole, les pays industrialisés se sont engagés à réduire d'au moins 5% leurs émissions de six gaz à effet de serre (le dioxyde de carbone, le méthane, l'oxyde nitreux, l'hydrofluorocarbone, l'hydrocarbure perfluoré et l'hexafluorure de soufre) pendant la période 2008-2012 et par rapport aux niveaux de 1990.
Le protocole de Kyoto prévoit trois mécanismes fondés sur le marché : l'échange de quotas d'émission entre les pays parties au protocole, la mise en œuvre conjointe entre ces pays et le mécanisme pour un développement propre (avec des pays non parties au protocole). Dans ce contexte, les pays membres de l'Union européenne se sont, de leur côté, engagés à réduire de 8% leurs émissions au cours de la période signalée. En 2003, les émissions globales des six gaz à effet de serre en provenance des pays de l'Union étaient de 1,7% au-dessous des niveaux de 1990.
Le 31 mai 2002, l'Union et ses États membres ont ratifié le protocole de Kyoto. La ratification du protocole par la Russie en 2004 a permis à celui-ci d'entrer en vigueur le 16 février 2005 et de devenir contraignant pour ses États signataires. Le protocole de Kyoto est une première étape en vue de faire face au problème du changement climatique. En novembre 2005, une conférence des parties à la CCNUCC et au protocole de Kyoto a permis de donner une nouvelle impulsion au protocole et de poser les bases des discussions à venir sur le cadre international de lutte contre le changement climatique.
échange de droits d'émissions : un système qui permet aux pays qui se sont engagés à atteindre une cible d'acheter ou de vendre des permis d'émissions entre eux. L'échange de droits d'émissions est prévu dans le protocole de Kyoto. Il permet aux participants de réduire les émissions lorsqu'il est le plus rentable de le faire.
Mécanisme de mise en œuvre conjointe (MOC)
Le mécanisme fixé par l’article 6 du Protocole de Kyoto en vue (1) d’aider les Parties de l’Annexe I à atteindre un développement durable, (2) de contribuer à l’objectif ultime de la CCNUCC et (3) d’aider les Parties à l’Annexe I à satisfaire à leurs obligations en matière de limitation et de réduction quantifiées en accord avec les Règles de Kyoto.
Mécanisme pour un développement propre (MDP)
Le mécanisme prévu à l’article 12 du Protocole de Kyoto ayant pour objectif (1) d’assister les pays qui ne sont pas parties à l’Annexe I pour atteindre un développement durable, (2) de contribuer à l’objectif ultime de la CCNUCC et (3) de soutenir les Parties reprises à l’Annexe I pour les aider à satisfaire à leurs engagements en matière de limitation et de réduction quantifiées d’émissions telles que décrites dans les Règles de Kyoto.
Sources de carbone et puits de carbone
Dans la Convention-cadre de 1992, la "source" est définie comme "tout processus ou activité qui libère dans l’atmosphère un gaz à effet de serre, un aérosol ou un précurseur de gaz à effet de serre" (art 1.9) tandis que le "puits" correspond à " tout processus, toute activité ou tout mécanisme, naturel ou artificiel, qui élimine de l’atmosphère un gaz à effet de serre, un aérosol ou un précurseur de gaz à effet de serre". (art 1.8)
Il s’agit de prendre en compte le fait que, grâce au mécanisme de la photosynthèse, les végétaux, et notamment les arbres, absorbent du gaz carbonique et rejettent de l’oxygène dans l’atmosphère. Les forêts et d’autres espaces naturels sont donc considérés comme des "puits de carbone". La prise en compte de ces "puits" pour la réduction des émissions est prévue dans le Protocole de Kyoto (art 3.3) "les variations nettes des émissions de gaz à effet de serre par les sources et de l’absorption par les puits résultant d’activités humaines directement liées au changement d'affectation des terres et à la foresterie et limitées au boisement, au reboisement et au déboisement depuis 1990 sont utilisées par les Parties visées dans l’Annexe I pour remplir leurs engagements prévus au présent article." Le débat qui oppose les pays du groupe "Umbrella" et l’Union européenne porte sur la quantification qui doit être accordée aux puits de carbone. L’effet de capture est en effet difficilement mesurable car les forêts rejettent aussi du CO2.
Plan Nationale d'Allocation des Quotas (PNAQ & PNAQ II) : Quantité de tonnes de CO2 que sont autorisées à émettre les entreprises de chaque état membre de l’Union européenne. Dans le cadre du protocole de Kyoto, un système communautaire d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre a été mis en place en Europe afin de réduire les émissions. Chaque État membre doit élaborer un plan national d'allocation de quotas d'émission de gaz à effet de serre (PNAQ). Ce PNAQ indique la quantité totale de quotas que l'État membre a l'intention d'allouer et la manière dont il se propose de les attribuer. Les premiers PNAQ ont débuté le 1er janvier 2005 pour une période de trois ans (2005-2007).
AND : Autorité Nationale Désignée ( DNA : Designated National Authority)
Dans le cadre du Mécanisme pour un Développement Propre, les pays en développement doivent mettre en place une AND. Il s’agit d’une structure nationale qui détient un rôle charnière dans le fonctionnement du Mécanisme pour un Développement Propre, car elle évalue et donne l’accord aux pays industrialisés sur leurs projets Mécanisme pour un Développement Propre, établissant si ces derniers participent à leurs priorités de développement durable.
voir Caisse des Dépôts
Marché Européen des droits d’émissions (EUTS : Européen Union Trading Scheme)
Marché européen en vigueur depuis le 1er janvier 2005. A la différence du marché international, il concerne certaines entreprises et non les pays. C’est ainsi que les entreprises fortement émettrices peuvent acquérir des droits d’émission (soit par l’intermédiaire du Mécanisme pour un Développement Propre et de la Mise en Oeuvre Conjointe, soit en rachetant des crédits à une entreprise moins polluante). A l’inverse les entreprises qui ont dépassé leur objectif de réduction peuvent vendre leurs droits d’émission (ou quotas) en surplus.
Marché international des droits d’émission ( IETA international emissions trading Association)
Mécanisme d’échange de quotas d’équivalent CO2, établi par le Protocole de Kyoto, qui entrera en vigueur en 2008. Avec l’établissement de son objectif de réduction chiffrée, chaque pays industrialisé se voit attribuer des quotas de Gaz à Effet de Serre (appelés Unité de Quantité Attribuée), comptabilisés en tonnes équivalent CO2. Avec l’ouverture de ce marché international, un pays industrialisé n’ayant pas utilisé tout ces Unités de Quantité Attribuée pour respecter son engagement de réduction pourra en vendre le surplus aux pays ayant trop émis en fin de période d’engagement. Le recours à ce marché est en principe destiné à n’être que « complémentaire » aux efforts nationaux de réduction.
Mécanisme de la BULLE ( Bubble or Burden Sharing)
Mécanisme prévu par le protocole de Kyoto autorisant un groupe d’Etats à se regrouper au sein d’un collectif (bulle) pour se répartir les efforts de réduction de gaz à effet de serre exigées par le protocole de Kyoto, ainsi que la responsabilité de les respecter. En 2006, la seule « bulle » existante englobe les 15 Etats membres de l’Union européenne, au moment de leur ratification du Protocole de Kyoto, en 2002. Cette bulle européenne a un objectif global de -8% mais répartit différemment l’effort de réduction entre ces 15 pays. Ainsi la France a pour objectif de stabiliser ses émissions par rapport au niveau de celles-ci en 1990 alors que l’Allemagne doit les réduire de 21%
MIES : Mission Interministérielle de l’Effet de Serre
Créée en 1992, cette cellule est d’abord placée sous l’autorité du Premier Ministre, pour être ensuite confiée au Ministre de l’Ecologie et du Développement Durable. Elle est chargée de coordonner l’action de la France dans sa lutte contre les changements climatiques aux niveaux national et européen ainsi que devant les instances internationales.
Effet de serre
Il existe au sein de notre atmosphère des gaz appelés "gaz à effet de serre" (GES), présents en petite quantité, qui jouent pour notre planète exactement le même rôle que les vitres de la serre : ils permettent à la lumière du soleil d'arriver jusqu'à la surface de la terre, mais empêchent le rayonnement infrarouge émis par le sol de repartir vers l'espace. Le chauffage du sol lié à cet effet de serre est primordial sinon la température moyenne sur Terre serait de -18°C.
Le danger qui est désigné par le terme "effet de serre" correspond à un abus de langage. Il faut lui préférer le terme de "réchauffement climatique", ou mieux encore de "changement climatique". Ce qui est dangereux n'est pas le phénomène lui-même, parfaitement naturel et essentiel à notre existence, mais sa modification rapide du fait de l'homme, modification qui elle est porteuse de graves dangers potentiels.
Bilan Carbone
L’ADEME, acteur du développement durable, a développé un logiciel qui permet de comptabiliser des émissions de gaz à effet de serre en direction des entreprises, des administrations et des collectivités territoriales. Cet outil, le BILAN CARBONE®, utile avant toute prise de décision, permet de réaliser une évaluation précise des émissions directes ou induites par l’activité de ces organismes
Carbon equivalent
Les données scientifiques relatives aux émissions de Gaz à Effet de Serre s’expriment en « équivalent carbone » ou en « équivalent CO2 ». Il existe un facteur de 3,67 entre les deux mesures, c’est-à-dire que l’équivalent carbone vaut 3,67 équivalents CO2. 1kg de CO2 vaux 0,2727kg d’équivalent carbone, c’est-à-dire le poids du carbone seul dans le composé « gaz carbonique (CO2) ».
Ppm : Partie Par Millions ( Part Per Million)
Unité de mesure de concentration d’un gaz dans l’air (ou atmosphère). Un ppm vaut 0,0001 pour cent. Ex : La concentration du CO2 dans l’atmosphère atteint aujourd’hui environ 380 ppm. Cela signifie qu’il y a environ actuellement 0,038% de CO2 dans l’air.
Facteur 4 ( Factor 4)
Les émissions mondiales de Gaz à Effet de Serre sont actuellement trois fois supérieures à la capacité de la biosphère à les recycler. Comme la responsabilité historique du changement climatique incombe aux pays industrialisés, ils se doivent de diviser par 4 leurs émissions d’ici 2050, afin de tendre vers une moyenne mondiale d’émissions équitable par habitants.
OMM : Organisation Météorologique Mondiale ( WMO : World Meteorological Organization).
Organisation internationale ayant pour mission de faciliter la coopération mondiale en matière d’observation et entre services météorologiques, d’assurer la publication des données d’observation et des statistiques correspondantes. Elle favorise aussi les applications de la météorologie à l’aviation et à l’agriculture.
OSME : Organe Subsidiaire de Mise en Oeuvre (SBI : Subsidiary Body for Implementation)
Organe de la Convention Cadre des Nations Unies sur le Changement Climatique et du Protocole de Kyoto. Il a pour principale mission d’aider les Etats Parties à suivre l’application des traités précités. Pour cela, il examine les informations communiquées par les pays, et fait aussi des recommandations sur les politiques et les moyens d’action décidés dans le cadre de la Convention et du Protocole.
PEN : Permis d’Emissions Négociables (Emissions Permit)
Unité d’émissions de Gaz à Effet de Serre (exprimée en tonnes équivalent CO2), délivrée à un pays (marché international) ou à un acteur économique (marché européen) par une autorité publique (organisation internationale ou Etats), et qui pourra faire l’objet d’échanges pécuniaires.
SMOC : Système Mondial d’Observation du Climat ( GCOS : Global Climate Observing System).
Crée en 1992 à l’initiative conjointe de l’Organisation Météorologique Mondiale et de la Convention Cadre des Nations Unies sur le Changement Climatique, pour surveiller à long terme le climat. Il cible sa surveillance sur quatre composants : météorologique, atmosphérique, océanique et terrestre.
UTCF (ou UTCATF) : Utilisation des Terres, Changements d’affectation des terres, et Foresterie ( LULUCF : Land Use, Land Use Changes and Forestry)
L’utilisation des terres (forêt, agriculture,...) et le changement d’affectation des terres (transformation d’un champ cultivé en prairie ...) ont une influence sur le stockage (ou la « séquestration ») du carbone par les végétaux et donc sur le réchauffement climatique. Les activités sont prisent en compte par le protocole de Kyoto cependant ont peu souligner le fait que le carbone est stocké de manière temporaire.
Développement durable ou développement soutenable (sustainable development)
Modèle de développement qui permet de satisfaire les besoins d’une génération, en commençant par ceux des plus démunis, sans compromettre la possibilité, pour les générations suivantes, de satisfaire les leurs." (définition des Nations unies).
Dès 1951 l’Union internationale pour la conservation de la nature publie un rapport précurseur essayant de réconcilier l’économie et l’écologie. Sous d’autres auspices, la conférence de Stockholm voit émerger le concept d’ "éco-développement" qui n’aura pas le succès espéré par leurs auteurs. La notion de "soutenabilité", traduite en français par la notion voisine de "durabilité", est finalement consacrée en 1987 par le rapport de la commission mondiale des Nations Unies sur l’environnement et le développement présidée par Gro Brundtland.
Fruit d’une élaboration collective longue, la notion de développement durable reste remarquablement floue au-delà de l’affirmation des deux principes promus par le rapport Bruntland. Ces principes posent la nécessité d’assurer une croissance économique soutenue, mais une croissance qui soit compatible avec la gestion prudente des ressources naturelles et qui assures l’équité intra et inter-générationnelle. En effet, la protection de l’environnement, dit Gro Harlem Brundtland dans l’introduction de Notre avenir commun, dépend de la lutte contre la pauvreté et contre l’inégalité entre les personnes et entre les nations."
PNUE (Programme des Nations Unies pour l'environnement)
Créé en 1972, le PNUE est la plus haute autorité environnementale au sein du système des Nations Unies. Le Programme joue le rôle de catalyseur, de défenseur, d’instructeur et de facilitateur œuvrant à promouvoir l’utilisation avisée et le développement durable de l’environnement mondial. A cette fin, le PNUE collabore avec de nombreux partenaires, dont des organes des Nations Unies, des organisations internationales, des gouvernements nationaux, des organisations non gouvernementales, le secteur privé et la société civile.
CCNUCC : Convention Cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques
UNFCCC : United Nations Framework Convention on Climate Change
Traité international adopté en 1992 ayant pour objectif ultime de « stabiliser les concentrations de gaz à effet de serre dans l’atmosphère à un niveau qui empêche toute perturbation anthropique dangereuse du système climatique. » (art.2). Il a été ratifié par 189 pays, à la fois industrialisés et en développement et est en vigueur depuis 1994.
Agenda 21 or Action 21
Adopté par les pays signataires de la déclaration de Rio en juin 1992, l’agenda 21 est un programme d’actions pour le XXI ème siècle orienté vers le développement durable : lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale, en production de biens et de services durables, la protection de l’environnement. Les plans locaux ou régionaux en découlant s’appellent des Agendas 21 locaux ou régionaux.
CITEPA : Centre Interprofessionnel Technique d’Etude de la Pollution Atmosphérique
Association regroupant 200 adhérents : industriels, producteurs d’énergie, constructeurs automobiles, bureaux d’études..., constituant ainsi un véritable réseau interprofessionnel où circule des informations sur les évolutions réglementaires et technologiques en matière de pollution atmosphérique. C’est lui qui élabore les inventaires d’émissions de gaz à effet de serre de la France.
AOSIS (Alliance of Small Island States). Alliance des petits Etats insulairesL’AOSIS regroupe 43 Etats dont les territoires, situés sur des îles ou des côtes à basse altitude, sont directement menacés par les effets des changements climatiques. L’AOSIS joue un rôle important dans les négociations internationales sur le climat et s’exprime souvent d’une seule voix à l’ONU. Ces pays ont été les premiers à présenter un projet de texte pour les négociations du Protocole de Kyoto, proposant des réductions d'émissions de dioxide de carbone de 20% des niveaux de 1990 en 2005.
El Niño/ La Niña
"El Niño : Déplacement de l'ouest vers l'est, au niveau de l'équateur, d'une énorme masse d'eau chaude (grande comme les Etats-Unis) qui réchauffe une partie des eaux de l'océan Pacifique et modifie notamment le régime des pluies tropicales. Après les cycles diurnes et saisonniers, c'est le plus important facteur de variabilité climatique au monde. El Niño signifie l'enfant Jésus en espagnol; ce sont les pêcheurs péruviens qui ont nommé ainsi ce phénomène car quand il se produisait, il arrivait toujours aux alentours de Noël éloignant les poissons de leurs filets en raison du réchauffement de l'eau.
La Niña : Phénomène inverse d'El Niño, provoqué par le déplacement d'une énorme masse d'eau chaude poussée par des alizés vers l'extrême ouest du Pacifique, l'Asie du Sud-Est, l'Indonésie et l'Australie." |
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